Conditions Générales
1. Introduction
Bienvenue sur [Nom du Site] (ci-après "le Site"). En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez cesser toute utilisation du Site.
2. Informations légales
Propriétaire du Site : [Nom du Studio]
Adresse e-mail de contact : [hello@tonstudio.com]
Hébergeur : [Hébergeur du site, par exemple Squarespace]
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du Site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de [Nom du Studio] ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
4. Utilisation du Site
Le Site est destiné à présenter les services de [Nom du Studio].
Vous vous engagez à :
Utiliser le Site conformément aux lois en vigueur.
Ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée aux fonctionnalités ou aux données du Site.
Ne pas utiliser le Site pour nuire à son fonctionnement ou à son contenu.
5. Services et paiements
[Nom du Studio] propose des services professionnels tels que la conception de sites web et des ateliers de storytelling numérique.
Les détails des services sont décrits dans les sections correspondantes du Site.
Les paiements pour les services doivent être effectués conformément aux conditions convenues lors de la commande ou de la réservation.
Aucun remboursement ne sera effectué après le démarrage du service, sauf en cas de manquement grave de notre part.
6. Limitation de responsabilité
[Nom du Studio] s’efforce de garantir l’exactitude des informations présentes sur le Site, mais ne peut être tenu responsable :
Des erreurs ou omissions dans le contenu.
D’éventuels problèmes techniques empêchant l’accès au Site.
De tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du Site ou des services associés.
7. Protection des données personnelles
[Nom du Studio] respecte votre vie privée. Les informations recueillies via le Site (formulaire de contact, inscriptions, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais partagées avec des tiers sans votre consentement.
Vous avez le droit d’accéder, de modifier ou de supprimer vos données personnelles en contactant [hello@tonstudio.com].
Pour plus de détails, consultez notre [Politique de Confidentialité] (si applicable).
8. Liens vers des sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web. [Nom du Studio] n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.
9. Modification des CGU
[Nom du Studio] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications importantes par une notification sur le Site.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par les lois en vigueur dans [Pays]. En cas de litige, les tribunaux compétents de [Ville] seront seuls habilités à en connaître.
Date de mise à jour : [Insérez la date]